Identification
Antenne adventiste locale de BESANCON
40 rue de trey – 25000 Besançon – FRANCE

Responsable de la publication :
Olivier Maire – Olivier.Maire@adventiste.org
Le responsable de la publication est une personne physique qui exerce un service pastoral au sein de la personne morale qu’est la FÉDÉRATION.

Webmaster
Antenne adventiste locale de BESANCON

Hébergeur
O2switch 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site de l’association Antenne adventiste locale Besançon (textes, images, vidéos, graphismes, logos) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.

Politique de confidentialité et gestion des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données collectées via le site internet sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association.

• Responsable du traitement des données : Délégué à la protection des données : Olivier Maire – Olivier.Maire@adventiste.org
• Droit d’accès, de rectification et de suppression des données : vous pouvez exercer vos droits en contactant l’association à l’adresse e-mail suivante : Olivier.Maire@adventiste.org

Responsabilité
L’association [Nom de l’association] décline toute responsabilité pour d’éventuelles erreurs ou omissions dans les informations publiées sur son site.

Règlement des litiges
En cas de litige, la législation française s’applique, et les tribunaux compétents seront ceux dépendant du siège social de l’association.